Mentions Légales

Mentions légales : 

Responsable de la publication
Camille Marchioro

Droits d’auteur
La société H&C Rénovation est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site hetc.fr de son logos, son nom de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvre de l’esprit sur lesquels la société H&C Rénovation détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société H&C Rénovation. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Loi RGPD

Toutes les informations confidentielles enregistrées sur ce site ne sont conservées qu’à des fins relationnelles avec nos contacts, clients ou prospects. Nous ne conservons ces informations qu’à des fins informationnelles, commerciales ou comptables, nécessaires au bon fonctionnement de notre entreprise.

Nous nous engageons à ne pas divulguer ces informations et à ne pas les transmettre à des tiers, vous pouvez à tout moment user de votre droit de rétractation et demander la suppression de vos informations personnelles conformément à la loi RGPD du 25/05/2018.